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mercredi 8 janvier 2014

Droits d’étalage du 8 janvier 1914



Le 13 décembre 1913, le Conseil municipal d’Aubière prenait un arrêté concernant les droits de place dont vous trouverez quelques aspects ci-dessous. Moins de quatre semaines plus tard, le maire Jean Noëllet, signait un autre arrêté, celui-là concernant les étalages et occupations de la voie publique faits par les marchands en magasin et les limonadiers.
Nous étions le 8 janvier 1914.

L’arrêté du 8 janvier 1914 en images

Cliquer sur les images pour les agrandir

Arrêté du 8 janvier 1914 - page 1
(Archives communales d'Aubière)
Arrêté du 8 janvier 1914 - page 2
(Archives communales d'Aubière)
Arrêté du 8 janvier 1914 - page 3
(Archives communales d'Aubière)
Arrêté du 8 janvier 1914 - page 4
(Archives communales d'Aubière)

Tarifs du droit de place au 13 décembre 1913 :

Place de la Halle (Place de la Libération actuelle). Cette place est affectée à la vente des objets de consommation, mercerie, habillement, approvisionnement général.
Le mètre superficiel : 0,05 franc par jour.

Autres places de la place des Ramacles à la place Saint-Etienne (place de la République aujourd’hui). Ces places sont affectées à la vente des bestiaux, paille, fourrages, plants, boissellerie [1], osier, arbres, tonnellerie, etc.
Le mètre superficiel : 0,05 franc par jour

Chevaux, bœufs, vaches : 0,40 franc par tête ;
Ânes : 0,20 franc par tête ;
Veaux : 0,15 franc par tête ;
Nourrains au-dessous de 10 kilos : 0,05 franc par tête ;
Nourrains de 10 à 50 kilos : 0,10 franc par tête ;
Nourrains au-dessus de 50 kilos : 0,15 franc par tête ;
Moutons, brebis et chèvres : 0,10 franc par tête ;
Agneaux et chevreaux : 0,05 franc par tête ;

Voiture ou char de paille de seigle, froment, avoine ou orge, et fourrage, conduite par un cheval, deux bœufs ou deux vaches : 0,50 franc ;
Voiture de fagots, genêts, bruyère, etc, conduite par un cheval, deux bœufs ou deux vaches : 0,25 franc ;
Voiture ou char de gros bois ou charbon de bois, conduite par un cheval, deux bœufs ou deux vaches : 0,50 franc ;

Tous les marchands et colporteurs occupant plus d’un mètre superficiel paieront par jour et par mètre superficiel 0,10 franc ;
Entrepreneurs de spectacles et jeux forains, par mètre superficiel : 0,05 franc par jour ;
pour la durée de la fête, soit dix jours, par mètre superficiel : 0,25 franc ;

Stationnement d’une voiture attelée : 0,20 franc ;
Stationnement d’une voiture non attelée : 0,10 franc.


Pour infos : Au 8 janvier 2014, le tarif du droit de place est au mètre linéaire. Il s’élève à 1,40 euro par mètre.
Le marché du dimanche, le long de l’Artière, s’étend de la rue Saint-Verny à la rue des Ramacles en passant par la place des Ramacles ; puis, sur la rue Vercingétorix, rue Charras (en partie), rue Voltaire, place de la Libération, et rue Victor Hugo.


Sources : Archives communales d’Aubière.




[1] - Boissellerie : métier du boisselier. Artisan qui fabrique des boisseaux et divers ustensiles de ménage en bois.



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