Un acte de notoriété
Si les lacunes des B.M.S. (Baptêmes,
Mariages, Sépultures) des registres paroissiaux gênent autant les généalogistes
que celles des registres de l’état civil, elles ne provoquent pas les mêmes
effets. En effet, depuis septembre 1792, ne pas figurer sur les registres de
naissances ou de baptêmes interdit à tout citoyen de se marier, sans un acte de
notoriété, établi par le juge de paix, dûment homologué par un jugement du
Tribunal de Première Instance.
L’exemple du jour, c’est la mauvaise
surprise qui bouleverse les projets de Jean Arnaud en 1830 à Aubière.
Nous venons de fêter Noël en cette année 1829. C’est la
période des fiançailles et Jean Arnaud songe à se marier.
Dès les premiers jours de janvier 1830, son père Antoine met
à profit sa rencontre avec le maire Jean Foulhouze, et lui apprend que son fils
Jean souhaite marier la Marie Mathieu.
« C’est une bonne nouvelle, lui répond maître
Foulhouze. Demain, de bonne heure, viens me rejoindre à la Maison commune,
j’établirai un extrait de naissance. Il est né en mai 1807, c’est ça ? »
Antoine acquiesce. Les deux hommes se saluent et se
quittent.
Le lendemain matin, la rue de la Razette est encore sombre
lorsqu’Antoine Arnaud et son fils Jean passent la porte de la Maison commune. Le
Maire est là et feuillette un registre. Les salutations sont brèves. Jean
Foulhouze s’adresse à Jean Arnaud :
« Ben, mon Jeantou, tu n’existes pas, mon vieux !
J’ai passé en revue tous les actes des années 1807 et 1808, il n’y a aucune
naissance à ton nom. Malheureusement, tu n’es pas le seul dont la naissance a
été oubliée par les registres. Soit tranquille ça va s’arranger, mais va
falloir repousser tes noces. » (1)
Se tournant vers Antoine : « Il faut trouver
7 témoins de la naissance de Jeantou. Des frères, des oncles, des voisins, que
sais-je ? Vous avez de la chance, le juge de paix sera là demain pour une
autre affaire. Je lui dirai de s’occuper également de votre cas. J’établirai un
certificat pour l’absence de l’acte de naissance. Tu penses trouver ces 7
personnes, Antoine ? » Sur la réponse positive d’Antoine, ils se
donnent rendez-vous pour le lendemain.
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Page 1 de l'acte de notoriété de Jean Arnaud (1830)
(Archives communales d'Aubière) |
Le vendredi 8 janvier
1830. « Ont comparu Antoine
Arnaud dit Baraban, cultivateur habitant du lieu et commune d’Aubière, et
Jeanne Dégironde sa femme, lesquels ont dit que de leur mariage est issu un
enfant nommé Jean Arnaud. Ils ont conduit devant nous sept témoins pour se
conformer à l’article soixante et dix du code de procédure civile à l’effet de
constater l’âge du dit Jean Arnaud. Les recherches faites sur les registres des
actes de l’état civil ayant été infructueuses ainsi qu’il appert du certificat
de Monsieur le Maire de la commune d’Aubière en date de ce jourd’hui… »
(2)
Les sept témoins :
·
Antoine Arnaud, oncle germain paternel de Jean
Arnaud, âgé de trente deux ans (3) ;
·
Jean Arnaud, autre oncle germain paternel de
Jean, âgé de trente cinq ans (4) ;
·
Jean Martin, oncle par alliance de Jean, âgé de
trente sept ans (5) ;
·
Amable Dégironde, oncle germain maternel de
Jean, âgé de quarante huit ans (6) ;
·
Michel Dégironde, également oncle germain
maternel de Jean, âgé de quarante trois ans (7) ;
·
Jean Arnaud, grand-oncle paternel de Jean, âgé
de soixante-huit ans (8) ;
·
Claude Arnaud, autre grand oncle paternel de
Jean, âgé de soixante-deux ans (9).
Ils sont tous cultivateurs et habitants d’Aubière.
Erreur de
transcription du greffier ou… faux témoignage ?
Quand les témoins ne donnent pas le bon prénom du père…
« Lesquels nous
ont déclaré et certifié que Jean Arnaud est fils légitime de Jean [!?] Arnaud dit Baraban et de Jeanne Dégironde,
et qu’il est né le douze mai de l’une des années mil huit cent sept ou mil huit
cent huit dans le chef lieu de la commune, qu’il doit avoir vingt deux ans à
peu près, que depuis sa naissance, il a constamment été soigné, nourri et élevé
par ses père et mère, qu’il a toujours été reconnu par eux publiquement comme
leur enfant légitime, que cependant, malgré les recherches réitérées le dit
Jean Arnaud dit Barabanc et sa mère n’ont pu se procurer son acte de naissance
parce que les registres de l’état civil de la dite commune ont été mal tenus en
cette époque, que beaucoup de naissances de ces années ont été négligées d’être
portées par ceux qui étaient chargés de cet emploi. (…)
Desquels faits que les
comparants ont affirmé sincères et véritables, nous avons délivré le présent
acte de notoriété pour suppléer l’acte de naissance du dit Jean Arnaud, fils d’Antoine
Arnaud dit Barabanc et de Jeanne Dégironde, à la charge cependant de l’homologation
prescrite par la loi. »
Pourquoi ne pas
convoquer la sage-femme ?
En effet, s’il y a quelqu’un qui peut témoigner de la naissance
d’un enfant, c’est bien la sage-femme qui a accouché la maman !
Quelle était la sage-femme en activité en 1807-1808 ?
Il y en avait deux à Aubière, ces années-là : Marie Bonnabry, épouse de
Jean Noëllet, et sa fille, Louise Noëllet.
Marie Bonnabry exerce toujours en 1807 et 1808, souvent d’ailleurs
avec l’aide de sa fille. Cette dernière, Louise Noëllet, a suivi avec succès une formation à
Clermont, et, à ce titre, elle est la première Aubiéroise à porter le titre d’« accoucheuse
jurée ». En mai 1807, elle est enceinte de sa dernière fille, qui naîtra
le 8 octobre 1807.
En 1830, Marie Bonnabry ne peut pas témoigner puisqu’elle
est décédée depuis 1815. Sa fille, Louise, est veuve depuis 1823. Elle a 59 ans
et elle exerce peut-être encore ou pas. Sa mémoire lui fait sans doute aussi
défaut.
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Page 1 du jugement d'homologation de l'acte de notoriété
de Jean Arnaud (1830)
(Archives communales d'Aubière) |
L’homologation
Elle date du 20 janvier 1830.
Vu la requête du président Lamarque ;
Vu le procès-verbal d’acte de notoriété dressé par le juge
de paix, Rispal (…) ;
Vu les conclusions du procureur du Roi : « Nous, Procureur du Roi, estimons qu’il
y a lieu d’ordonner l’homologation demandée. » Signé : Chasteau
du Breuil, Procureur du Roi ;
« Le Tribunal
déterminé par les motifs énoncés aux conclusions écrites de Monsieur le
Procureur du Roi, homologue le procès-verbal d’acte de notoriété dressé par le
juge de paix de la section sud du canton de Clermont, le huit du présent, pour
être exécuté conformément à l’article soixante dix du code civil à l’effet de
suppléer à l’acte de naissance de Jean Arnaud pour contracter mariage. (…)
Fait à l’audience du
vingt janvier mil huit cent trente. »
Jean Arnaud et Marie Mathieu se sont mariés devant maître
Jean Foulhouze, maire et notaire d’Aubière, le 20 janvier 1831.
Annotations [tous les actes, sauf mention contraire, ont eu lieu à
Aubière] :
(1) – De 1800 à 1812, c’est Guillaume Girard qui est maire
d’Aubière. Notaire de profession (comme Jean Foulhouze plus tard), Guillaume
Girard a une santé fragile et, par commodité, il va transférer toutes ses
activités de maire à son domicile, qui est aussi son étude notariale. C’est
ainsi que les registres vont être transférés de la
rue de la Razette à l
'impasse Saint-Joseph. Cependant, lorsqu’on lui déclare une naissance ou un décès, le
brave notaire oublie quelque fois d’en faire la transcription sur le registre.
D’où les absences rencontrées, mais aussi les erreurs de prénom, de nom ou de
sexe… Après sa mort, en 1812, sa veuve rapportera à la Maison commune tous les registres
et les dossiers « municipaux » qu’il conservait chez lui (voir
la rue Girard).
(2) – Antoine Arnaud baraband (°13/08/1782) a épousé Jeanne
Dégironde (°20/10/1780) le 17 janvier 1805. Notons que le juge de paix, Charles
François Rispal ne cherche qu’à confirmer l’âge de Jean Arnaud ; sa
filiation n’a pas l’air de poser problème…
(3) – Antoine Arnaud : Il s’agit d’Antoine le jeune,
frère d’Antoine, père de Jean. Il est né le 8 juillet 1798, sans alliance
connue.
(4) – Jean Arnaud : c’est aussi un frère d’Antoine, le
père de Jean.
(5) – Jean Martin : c’est un beau-frère à Antoine, le
père de Jean. Il est né le 30 avril 1794, il s’est marié avec Anne Arnaud (sœur
d’Antoine), le 24 novembre 1817.
(6) – Amable Dégironde : C’est le frère de Jeanne
Dégironde, la mère de Jean. Il y a une erreur de 10 ans sur son âge : il
est né le 25 avril 1772, marié le 9 janvier 1797 avec Marie Janon.
(7) – Michel Dégironde : autre frère de Jeanne
Dégironde. Il est né le 14 septembre 1787, marié le 27 février 1813 avec Marie
Vergne.
(8) – Jean Arnaud : oncle paternel d’Antoine. Il est marié
à Anne Planche depuis le 23 janvier 1781.
Cercle généalogique et historique d'Aubière - Pierre Bourcheix
