Carnet de rôles des consuls (1720-1721)_15

Ce carnet de rôles d’un consul aubiérois est issu d’archives privées. Il est en assez bon état malgré quelques pages manquantes ou déchirées.

En 1720, on pouvait déjà payer ses impôts en plusieurs fois. C’était en fonction des moyens de chacun.

Rappelons que les consuls, élus par l’ensemble de la population (chefs de foyer), devaient recouvrer la totalité de l’impôt, sous peine de payer la différence avec leurs propres deniers.

Les 4 consuls en 1720 étaient : François Aubeny, Michel Bourcheix, Blaise Bourdier et Chatard Chaussidon. On ignore l’identité de l’auteur de ce carnet.

Détail de la dernière page du Carnet de rôles des consuls d'Aubière (1720-1721)
(Archives privées)

Page 42

Amable Bordesolle                  six livres dix sept sols

Crues                                      vingt huit sols

Capitation                                quarante six sols

payé vingt sols le 21 janvier 1720

payé trante sols le 2 avril 1720

payé trante sols le 21 may 1720

payé quatre livres le 11 aut 1720

payé vingt sols le 4 janvier 1721

payé trante un sols le 29 juin 1721

Les hoirs de Guilhaume Monteil           quarante sols

Crues                                      huit sols

Capitation                                treize sols

payé trois livres un sols le 25 may 1721

Jammet Brugiere                    dix livres dix sept sols, et comme colon du S^r Blot quarante trois sols ; en tout treize livres

Crues                                      cinquante quatre sols

Capitation                                quatre livres cinq sols six deniers

payé trante sols le 20 janvier 1720

payé vingt sols le 5 mars 1720

payé vingt sols le 2 avril 1720

payé trante sols le 18 avril 1720

payé trante sols le 21 may 1720

payé cinq livres cinq sols ce 16 aout 1720

payé quarante sols le 27 janvier 1721

payé cinquante sols le 26 may 1721

En marge : payé quarante sols le 25 juillet 1721

payé trante quatre sols le 4 aout 1721

Ainsi se termine le carnet des consuls.

Vers Page 14

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Carnet de rôles des consuls (1720-1721)_14

Ce carnet de rôles d’un consul aubiérois est issu d’archives privées. Il est en assez bon état malgré quelques pages manquantes ou déchirées.

En 1720, on pouvait déjà payer ses impôts en plusieurs fois. C’était en fonction des moyens de chacun.

Rappelons que les consuls, élus par l’ensemble de la population (chefs de foyer), devaient recouvrer la totalité de l’impôt, sous peine de payer la différence avec leurs propres deniers.

Les 4 consuls en 1720 étaient : François Aubeny, Michel Bourcheix, Blaise Bourdier et Chatard Chaussidon. On ignore l’identité de l’auteur de ce carnet.

Carnet des consuls d'Aubière (1720-1721)
(Archives privées)

Page 41

Durand Finaire fils à feu Guilhaume     seize livres quinze sols y compris cinquante sols pour les biens qu’il a retirés de Guilhaume Finaire

Crues                                      trois livres neuf sols

Capitation                                cinq livres neuf sols

payé trois livres le 19 février 1720

payé trois livres le 6 juin 1720

plus payé onze livres dix sols le quatorziesme aoust 1720

payé trante quatre sols le 10 novembre 1720

payé trois livres deux sols six d. le 1^er février 1721

payé quarante sols le 6 mars 1721

payé vingt six sols six d. le 5 may 1721

Guilhaume Villevaud                trante six livres neuf sols

Crues                                      sept livres onze sols

Capitation                                onze livres quatorze sols

payé six livres le 15 janvier 1720

payé trois livres le 19 février 1720

payé quatre livres le 7 avril 1720

payé huit livres trois sols le 26 juin 1720

payé douze livres le douziesme aoust 1720

payé six livres le 26 novembre 1720

payé six livres le 24 janvier 1721

payé cinq livres le 20 février 1721

payé cinq livres vingt sols le 29 mars 1721

Jean Boussageix                     sept livres, et comme colon de la dame Peghoux trois livres douze sols, en tout dix livres douze sols

Crues                                      quarante trois sols

Capitation                                trois livres neuf sols

payé vingt sols le 22 janvier 1720

payé vingt sols le 19 février 1720

payé trante sols le 11 mars 1720

payé trante sols le 21 avril 1720

payé trante sols le 27 may 1720

payé six livres le 11 out 1720

payé quarante sols le 29 janvier 1721

payé quarante sols le 26 février 1721

Jacques Ceaulme                    trois livres trois sols

Crues                                      treize sols

Capitation                                vingt sols

payé vingt sols le 27 may 1720

plus payé trois livres le quinziesme aoust 1720

payé saize sols le 28 octobre 1720

La veufve de Jean Gardette       vingt huit sols

Crues                                      cinq sols six deniers

Capitation                                neuf sols

payé vingt deux sols le 18 juin 1720

payé vingt sols six deniers le 7 octobre 1720

Vers Page 13   <>   Page 15

Transaction XIV (1788)

Ceci est valable pour toutes les transactions à suivre :

Pour faciliter les recherches des diverses contestations, nous avons ajouté un titre à certains paragraphes : ces titres sont en gras et en italiques.

Les notes ajoutées par le cercle généalogique et historique d’Aubière (C.G.H.A.) sont en italiques et entre {}.

Les droits seigneuriaux à Aubière

Recueil de documents concernant les contestations dont ils furent l'objet

(1422-1789)

XIV. - 1788, 16 décembre, Aubière. - Délibération de la municipalité d'Aubière décidant de payer au seigneur la taille de la Toussaint (1)

Toujours tendues ces assemblées, surtout
lorsqu'il s'agit de devoir payer...

[1] Aujourd'huy seize décembre mil sept cent quatre vingt huit assemblée extraordinaire de la municipalité d'Aubière a été tenue après avoir étés convoquée en la manière ordinaire, à laquel ont assistés Antoine Noellé, sindic, Antoine Janon, Antoine Cassière, Tousaint Gioux, François Noellet dit Baralle, Jean Cohendy, Annet Bourchex, Gabriel Fricaud et Ligier Bourchex.

[2] L'assemblée formée et lecture faite premièrement de la requette présentée à MM. les députés compozant la commission provincialle par M. d'Aubière, seigneur de cette parroisse, par laquelle il demande le rétablissement d'une imposition, qui avait été ordonné à son proffit et exécutée constament, jusque en l'anné mil sept cent quatre vingt six inclusivement, sur la communauté, de la somme de trente livres par anné à luy due pour taille de la Toussaint (2) <>en vertu de tittres enoncés dans cette (3) requette ; 2° de l'ordonnance de communication qui est au pied de la laittre d'envoy de M. Aubier de La Monteillie, procureur sindic du département (4) ; après avoir conféré de cette affaire et pris communication des tittres sur lequel M. d'Aubière fonde sa demande, pour en vérifier la légitimité. La matière mise en délibération, il a été arrêté, sous le bon plaisir de MM. de la commission provinciale et de departement, que, la redevance réclamée par M. d'Aubière étant rétablie sur tittres legitimes, les deux années d'arrerages qui lui sont due serront payées incessament sur les deniers patremoniaux de la communauté et que le service de la même redevance sera continué à l'avenir sur les mêmes fonds. En consequence, le receveur desdits denier patremoniaux et autorizé à en faire le payement (5) et les sommes qu'il y emploirat luy seront passées en depence dans ces comptes (6).

[3] Sans aucunement approuver, au surplus, les autres pretentions de M. d'Aubière sur la communauté, qui ont donnés lieu à l'opposition formée, le vingt sept may dernier, à la publication et admission de l'aveu et dénombrement de la terre d'Aubière par (7) luy fournie au roy (8), et sous toutes réserves.

[4] Fait et délibéré dans le chatau du seigneur d'Aubière, à cause du mauvais état actuel de la maison ordinaire de tenues d'assemblés, lesdit jour et an. Ceux qui ont sçu signer ont signés. Les autres ont declaré ne sçavoir signés, de ce enquis (9).

(Signé :) NOELLET. CASSIÈRE. JANON. BOURCHEX. CHIROL.

Annotations de la transaction XIV des droits seigneuriaux à Aubière :

(1) - A. Orig. A. c., Dél., 1e pagin., p. 10.

- B. Ampliation, papier libre : A. G. FF. 9, né 13

- édition de A avec recours aux variantes de B.

(2) pour taille abonnée appellée taille de la Toussaints R.

(3) une A.

(4) Dès le 14 déc., au reçu de cette lettre, la municipalité assemblée au chateau, avait décidé de " prendre communication des quitre (sic) relatif à la taille de la Tousain demander par le seigneur " (Dél., 1re pagin. p. 9). Le lendemain 15, nouvelle assemblée dans la maison du greffier de la municipalité : Amable Girard, notaire, est délégué pour prendre communication desdits titres à Clermont, chez l'abbé Aubier, procureur syndic du bureau intermédiaire (ibid., p. 9).

(5) payemement .4.

(6) Au pied de B se trouve la quittance suivante : " Reçu d'Antoine Nouellet, sindic de la municipalité d'Aubière, la somme de 60 l. pour 2 années d'arreyrages de taille appelée de Toussaing dus à M. d'Aubière chaqu'année, sans préjudice de la courante. Ce 30 décembre 1788. (Signé :) DESRIBES ".

(7) pour A.

(8) Le délibératoire du 27 mai 1788 est analysé dans les termes suivants sur le bordereau des pièces soumises à l'intendant en vue d'en obtenir l'homologation (A. D., 1C. 1917, n° 2 ; éd. partielle : Rouchon, Inv. somm. C, II, 153) : " délibératoire portant arrêté de former opposition à l'aveu et dénombrement fourni au roi par le seigneur d'Aubière et notament quand aux articles :

1° que le seigneur d'Aubière n'est pas propriétaire de l'emplacement qu'il appelle Jeu de quille ; il y a compris des chemins et un tènement dont la marguillerie a joui de tout tems ;

2° la prétendue taille de la Toussaint. le droit suposé sur le quart des arbres morts sur les bords des ruisseaux. la prétention de la dixme des agneaux, de 2 s. par chaque chèvre y sont tout autant de nouveautés pour les habitans ".

Dans l'hommage de Guillaume André pour sa seigneurie d'Aubière (9 avr. 1723), elle est dite consister " en une justice haute, moyenne et basse, chasteau. cens, rentes, dixmes, quart et tiers des fruits des arbres fruitiers et non fruitiers, quarts des mayères et autres bois et tous autres droits et devoirs seigneuriaux " (Arch. nat. p. 508. p. 120 : cf. hommage analogue par Jean André, seigneur d'Aubière, 29 déc. 1730 p.510, p. 73 : communication de M. J. Monicat).

(9) Il est à remarquer que le seigneur d'Aubière. membre de droit de la municipalité (Isambert Recueil, XXV EII, 367) et qui assiste généralement à ses réunions (cf. Dél., 1re pagin., p. 1, 2, 3, 5, 6, 7, 16, 17), n'assiste pas à celles des 14, 15 (cf. note 4), 16 déc. et 11 janv. 1789 (cf. XV).

Vers l’Avis liminaire

Vers Transaction XIII   <>   Vers Transaction XV

Carnet de rôles des consuls (1720-1721)_13

Ce carnet de rôles d’un consul aubiérois est issu d’archives privées. Il est en assez bon état malgré quelques pages manquantes ou déchirées.

En 1720, on pouvait déjà payer ses impôts en plusieurs fois. C’était en fonction des moyens de chacun.

Rappelons que les consuls, élus par l’ensemble de la population (chefs de foyer), devaient recouvrer la totalité de l’impôt, sous peine de payer la différence avec leurs propres deniers.

Les 4 consuls en 1720 étaient : François Aubeny, Michel Bourcheix, Blaise Bourdier et Chatard Chaussidon. On ignore l’identité de l’auteur de ce carnet.

Carnet des consuls (1720-1721)
(Archives privées)

Page 38

Les hoirs de Durand Finaire fils à feu Michel  quatorze livres dix sept sols

Crues                                      quatre livres deux sols

Capitation                                quatre livres dix huit sols

payé quarante sols le 29 janvier 1720

payé trante sols le 19 février 1720

payé trante sols le 24 avril 1720

payé quarante sols le 31 may 1720

payé trois livres le 26 juin 1720

payé quatre livres le 11 out 1720

payé six livres le 28 octobre 1720

payé trois livres et dix sept sols le 21 xbre 1720

André Térioux                         dix sept livres

Crues                                      trois livres dix sols

Capitation                                cinq livres onze sols

payé trois livres le 21 janvier 1720

payé cinq livres le 18 février 1720

payé trois livres le 21 may 1720

payé cinq livres du 10 out 1720

payé dix livres un sol le 10 novembre 1720

La veufve de François Finaire et Guilhaume Finaire son fils         dix sept livres sept sols y compris cinquante sols pour les biens acquis de Guilhaume Finaire

Crues                                      trois livres douze sols

Capitation                                cinq livres treize sols six deniers

payé vingt sols le 15 janvier 1720

payé quatorze livres le 11 out 1720

payé cinq livres le 31 out 1720

payé quarante sols le 18 février 1721

payé quarante sols le 5 may 1721

payé quarante un sols le 21 juillet 1721

payé toute la cote le quinze 7bre 1721

Anthoine et Claude Finaire       trante deux livres cinq sols y compris cinquante sols pour les biens qu’ils ont retirés de Guilhaume Finaire, et comme colon de la dame Ladoux quatre livres cinq sols, en tout trante six livres dix sols

Crues                                      sept livres douze sols

Capitation                                onze livres dix huit sols

payé quarante livres le quinziesme aoust 1720

payé trois livres le vingt cinq janvier 1721

payé quarante cinq sols le 17 mars 1721

payé trois livres le 18 may 1721

payé sept livres quinze sols le vingt sept aout 1721

Vers Page 12   <>   Page 14