Le coffre des consuls_03

(1783-1791)

En 1783, plusieurs personnes, de passage dans l’église d’Aubière, constatent la présence inhabituelle et suspecte de plusieurs hauts personnages de la paroisse autour du banc-coffre des consuls renfermant les archives rassemblées par les paroissiens et leurs édiles depuis des temps immémoriaux.

Ce fait troublant alimente aussitôt les conversations, mais aucun évènement officiel ne vient mentionner et mettre sur la place publique ce « scandale ». Bientôt, on finit par oublier l’incident.

Pour terminer, le dernier interrogatoire, celui de Jean Cohendy, le consul, puis l’analyse… en attendant d’autres révélations.

Du 10 janvier 1791

Interrogatoire de Jean Cohendy dit Mallet (1) :

Interrogé s’il est de sa connaissance que dans l’année 1783, le sieur André et le sieur Desribes ne vinrent pas chercher pendant deux fois consécutives Michel Gioux, maréchal, pour enfoncer le coffre de la commune, placé dans l’église d’Aubière :

Il se souvient qu’en sortant un jour de ladite année, d’entendre la messe du vicaire, des femmes qu’il rencontra luy dirent qu’on enfonçait le coffre de la commune ; qu’il retourna à l’église et qu’il vit effectivement le nommé Gioux, maréchal, qui enfonçait le coffre ; que le nommé Desribes était présent et que des femmes lui dirent que le sieur André était sorti de l’église avant que lui, répondant, y entra.

Interrogé s’il vit emporter par le sieur André ou par le sieur Desribes les papiers qui étaient dans ledit coffre :

A répondu qu’il ne vit pas emporter lesdits papiers, mais que les femmes lui dirent que le nommé André Quiento [ou Tiennon ?], qui travaille continuellement au cy-devant château d’Aubière, avait emporté lesdits papiers.

Interrogé s’il sait par les ordres de qui ce particulier emporta lesdits papiers :

A répondu qu’il ne le sait pas mais que ce ne pouvait être que par les ordres du cy-devant seigneur, puisque la commune n’était pas intéressée à la distraction ou l’enlèvement desdits papiers.

Lecture faite de l’interrogatoire, ledit Jean Cohendy a ajouté que le coffre de la commune était fermé à cinq serrures et qu’elles furent brisées toutes cinq.

*

A la lecture de ces témoignages, il apparaît quelques contradictions.

Le coffre qui se trouve dans l’église possède 5 serrures. En 1783, il y a 4 consuls en exercice et un syndic, chacun possédant une clé du banc-coffre (2). Le banc est verrouillé par deux cadenas ou un cadenas à double serrure ; à l’intérieur, trois compartiments fermés chacun par une serrure. La présence de tous les consuls et du syndic est donc indispensable pour accéder aux papiers contenus dans les compartiments.

Qui est présent ?

• Seul Desribes, régisseur du seigneur André, mentionne la présence des cinq porteurs de clé (3). Il dit aussi que toutes les clés ne purent être trouvées, et de ce fait, il est fait appel au maréchal Michel Gioux. Il dit encore que le coffre étant mal fermé, il n’a pas été nécessaire de briser les serrures. Alors, pourquoi faire appel au maréchal ?

• Jean Cohendy, consul, est présent pour 8 témoins sur 11 (les témoins n°1 et 6 ne le cite pas ; lui-même dit qu’il n’a pas assisté à l’ouverture du coffre) (4). Lorsqu’il revient, Jean Cohendy constate qu’il n’y a plus personne, que le coffre a été fracturé : toutes les serrures sont brisées ! Ce Cohendy a-t-il de gros problèmes de mémoire ou alors voudrait-il se laver de tout soupçon ?…

• Le baron Pierre André, seigneur d’Aubière, est mentionné par six témoins. Jean Cohendy dit que le sieur André était sorti lorsqu’il revient à l’église, encore selon les dires des femmes. On peut s’étonner d’ailleurs que le baron n’ait pas été entendu… (5)

• Et, bien sûr, le maréchal Michel Gioux. Selon ses dires, le coffre aux 5 serrures a bien été fracturé et les papiers enlevés par le sieur André et son régisseur Desribes. Le syndic et les consuls n’arrivent que lorsqu’il quitte l’église. Le seigneur et Desribes sont déjà partis.

Notons que Michel Gioux confirme les dires de Cohendy sur deux points : le coffre a été fracturé et donc les serrures brisées, et lorsque le consul entre dans l’église, le mal est fait et il ne rencontre personne. Même pas Michel Gioux ?... Mais où sont les autres consuls et le syndic, mentionnés par le maréchal ?

Les papiers ont-ils été emportés ?

Quatre témoins l’affirment. Desribes le nie : ils ont tout remis en place avant de quitter l’église. Jean Cohendy n’a rien vu mais dit que des femmes auraient vu un certain Tiennon s’en aller avec des papiers.

Une serrure du banc-coffre des consuls

Six ans après les faits, on peut comprendre que les témoignages soient quelque peu contradictoires et faussés par l’ancienneté de l’évènement. De plus, si l’interrogatoire de Desribes n’est pas précisément daté, celui de Cohendy a lieu seulement en 1791 !

Rien dans les archives communales ne laisse présager qu’une faute ait été commise et par qui. L’affaire semble avoir été classée…

Cependant, dès 1790, le sieur Pierre André, baron d’Aubière, s’adresse au Directoire du District de Clermont pour réclamer le paiement de la dîme dont il prétend être bénéficiaire par les habitants d’Aubière. Les papiers, soustraits du coffre des consuls, lui donneraient-ils raison ?

Le Directoire du District de Clermont, dès le 20 août 1790, demande au Conseil général de la Commune d’Aubière de délibérer sur cette demande. Le maire d’Aubière, le notaire Girard, que l’on connaît comme étant un farouche opposant au baron André, fait traîner les choses. Le 18 octobre 1790, le Directoire réitère sa demande auprès des municipaux aubiérois.

Le 10 novembre 1790, sur convocation du nommé Baile, procureur de la Commune d’Aubière, le Conseil général de la Commune se réunit pour faire « des observations sur le rapport des experts qui fixe l’indemnité prétendue due au sieur Pierre André, a raison du défaut de paiement d’une prétendue dixme inféodée qu’il percevait sur les habitants du lieu d’Aubière ».

Le Conseil général de la Commune décide donc que : « considérant que pour faire des observations justes et fixes, il est d’un préalable qu’il connaisse les droits constitués par les titres du sieur André, ensemble le contenu de son contrat d’acquisition, pour vérifier jusqu’où s’étendent ses prétentions et sur quel fond ils peuvent frapper, a arrêté de demander au sieur André avant tout préalable, communication et copies de tous les titres en vertu desquels il veut réclamer l’indemnité qui prétend lui être due, et en express le contrat d’acquisition faite de la terre par lui ou ses prédécesseurs ».

Le 26 septembre 1791, le Directoire du District de Clermont envoie une ordonnance aux municipaux d’Aubière : « Messieurs, Monsieur André a remis au secrétariat du District les titres établissant le droit de Dixme pour lequel il réclame une indemnité ; nous joignons ici l’ordre du Département en vertu duquel vous voudrez bien différer le moins possible votre examen parce qu’il importe à la Constitution de ne faire aucun mécontent qui le soit avec justice. Et rien ne serait plus opposé aux intentions de l’Assemblée Nationale que d’user de délais, surtout lorsque, comme dans le cas particulier, ils ont été portés très loin ».

Si le maire Girard doutait de la détermination du sieur André et de sa possibilité de prouver ses prétentions, il en est pour ses frais.

Le 19 novembre 1791, le Directoire du Département « autorisent les officiers municipaux de la paroisse d’Aubière à prendre communication au Directoire du District de Clermont et sans déplacer des titres concernant la dixme du sieur André pour, par la ditte Municipalité, fournir es mains des administrateurs dudit district leurs observations sur le rapport des experts qui ont fait l’estimation de laditte dixme ».

Le Conseil général de la Commune d’Aubière se réunit le dimanche 20 novembre 1791 et décide « d’autoriser le procureur de la Commune de ce lieu d’Aubière à se pourvoir pardevant Messieurs du Tribunal du District de Clermont-Ferrand pour obtenir ordonnance afin de compulser les registres du contrôle de Clermont, et tous autres, et pour avoir connaissance même copie des relations de tous actes qui peuvent avoir été [illisible] par le sieur André relatifs à la perception et afferme de la dixme dépendante de la cy devant seigneurie d’Aubière ».

Les choses se précipitent.

Nous n’aurons malheureusement rien de plus, faute de documents… (6)

Mais, avec le Journal économique de Jean-Baptiste André, peut-être aurons-nous le fin mot de l’histoire et, sans aucun doute, un autre son de cloche… ?

Notes :

(1) – Jean Cohendy, dit Mallet (ou dit Canotte), né en 1725, fils d’Etienne et Jacquette Tartarat, marié le 17 janvier 1747 à Amable Noëllet. Il fut consul de la paroisse d’Aubière en 1771 et 1783.

(2) – Jean Cohendy, Guillaume Noellet, Guillaume Arnaud, Antoine Blanc et le syndic : Antoine Noellet.

(3) – Seul, le témoin n°9 ne cite pas le régisseur. D’ailleurs ce témoin, Gilberte Chatanier, n’a vu que Jean Cohendy et un certain André Tiennon, domestique au château.

(4) – Comment ? Mais je n’ai rien fait, je n’ai rien vu, je n’étais même pas là !, semble-t-il dire… Tout ce qu’il sait, il ne l’a appris que par des femmes ! Bref, c’est tout dire !...

(5) - Le Journal économique de J-B André nous apprend que son père a également été interrogé, après Desribes et Cohendy en 1791. Il n’en reste aucune trace dans les documents retrouvés dans les archives communales.

(6) -  L'épisode 20, paragraphe 6, du Journal économique de Jean-Baptiste André, nous donne cependant une des conclusions du procès.

Sources : Archives communales d'Aubière.

© Cercle généalogique et historique d’Aubière – Pierre Bourcheix

Vers le coffre des consuls_01

Vers le coffre des consuls_02

Voir le Journal économique de Jean-Baptiste André : Épisode 16

Journal économique de Jean-Baptiste André - 16

1790-1842

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Épisode 16

Décembre 1791

Décembre 1791

[Page 19]

Prix des denrées : bled seigle vendu 24£ ½ d’argent ; vin 4£ 10 sols

1- Anne Mouli, veuve Flagea, est entrée ici en qualité de gouvernante. Elle est de St Julien de Copel. Elle gagne vingt écus.

2- André … [en blanc] le sourd, qui a déjà demeuré ici en qualité de jardinier, y est rentré en la même qualité. Il gagne 78 £. Il ne doit avoir aucuns restes de plans ni jardinage.

3- On a vendu à Jeanne Begon de Gersat toutes les pommes qui sont dans le grand cuvage à trente sols la bertée moitié argent et moitié assignats. Elles doivent se mesurer entre noël et le premier de l’an. On excepte que les pourries. Il y en a eu 289 bertées, ce qui fait 433£ 10s.

4- On a écarté du fumier sur les careaux d’asperges et on les a bêchées. On a planté de la salade chicorée et capuce ; planté des pois ; rétabli les bordures en fraises, que j’ai fait venir de St-Cirgues ; mis les choux de Milan en couche dont on doit conserver la graine.

5- On a battu les fèves noires. Il n’y en a eu que deux septiers. Il y a eu cinq coupes de pois verts.

6- J’ai donné à abattre à prix fait le mur du fossé moyennant 7 £. Ils y ont mis … [en blanc] journées.

7- On a tué la gore. Elle pesait 260 livres. La viande en revient à peu près à trois sols.

8- On a battu le bled de la dixme de Noyers. Il y en a eu dix septiers trois quartes, que l’on a mêlé avec le bled vieux. On en fera autant de celui qui n’est pas battu.

9- Le 23, les voleurs sont entrés dans la cave. Ils ont fait un trou à la 1^ère porte pour passer un homme, ont forcé avec des pinces la serrure de la seconde, ont volé environ 60 bouteilles de vin blanc vieux, et 5 ou 6 pots d’un tonneau de vin rouge. On a mis depuis 2 cabanes de bois dans la grange et on y couche.

10- Le 25 et 26, l’inondation a fait beaucoup de mal. Le ruisseau s’est divisé au-dessus du pré Rougier, et une partie passait dans le chemin. Il en est entré dans le jardin par le canal que je ferai boucher. La saulée du pré Rouger, nouvellement plantée, a été fort endommagée ; le mur qui la défendait a été emporté. On a détourné l’eau au moyen d’une forte chaussée en pierres. Quelques pierres de la levée ont été entraînées.

11- On a fait battre à la grange le seigle d’ici ; les rats commençaient à l’endommager beaucoup. J’ai donné à abattre à prix fait le mur du fossé derrière le bâtiment. Il m’en a coûté 7£ pour le démolir jusqu’au fossé, et 4£ pour avoir le fondement. Ils doivent charger la pierre sur les tombereaux.

12- Les cochons à l’engrais ont mangé ou mangeront sept septiers de la pamoule de Noyers. L’émine de surplus a été moulue pour les poulets.

13- On a reçu les gages de la cour des Aides (1), montants à 1012 £. Le tout en assignats.

14- On a achevé de vendre toutes les pommes aux filles d’Aubière. Les femmes de Gerzat ont mesuré les leurs. Cela fait en tout de vendues 500 environ, ce qui a fait d’argent 734 £.

15- Ayant cité au bureau de conciliation tous ceux qui n’avaient pas payé la percière à vendanges, ils sont venus payer amiablement, à l’exception de Jean Aligro le maçon.

16- Le feu a consumé une maison dans le quartier près du jardin. J’ai prêté la maison du four de la halle à Bourcheix drevou à qui ce malheur est arrivé (2).

17- On a refendu le bois mort : vergne, saule et pomier ; et on l’a bargé (3) dans les granges. Il y a quelques piles de vergne dont on fera des planches. Le jardinier a trié des fèves pour semer, ainsi que des pois hatifs.

18- Les gens de Beaumont, qui avaient affermé les pommes, m’ont cité devant le juge de paix. Ils réclament 24 £ d’harres et 21 £ pour frais d’obligation et leurs journées. Je leur oppose la compensation des pomes tombées jusqu’au 5 octobre. Il a été ordonné qu’elles seraient estimées par le juge de paix d’Aubière. Elles ont été portées à la quantité de cinquante hotées, valeur de douze sols la hotée, ce qui faisait dix écus. On a compensé le surplus avec seize livres qu’ils me devaient pour […] de deux poiriers, et j’ai payé 25 sols pour la citation.

19- Dans le courant de ce mois, la municipalité d’Aubière a fait signifier à mon père le décret de soit oui qui avait été rendu par la sénéchaussée au sujet d’un prétendu enlèvement de papiers. Après le délai des 27 jours, Mr Desribes, également décrété, a subi le premier son interrogatoire, après lequel on a eu communication de l’information. Mon père a ensuite subi le sien assisté de Mr Desaunats, et Jean Mallet également (4). J’ai voulu présenter ensuite une requête pour être admis à la preuve des faits justificatifs, mais cela n’a pu se faire sans en venir à l’audience, ce que l’on n’a pas voulu faire dans ce moment (5).

Annotations de Pierre Bourcheix :

(1) - Cour des Aides : Pierre André, le père de Jean-Baptiste, était conseiller à la cour des Aides, et percevait donc des gages.

Entre autres choses, la Cour des Aides jugeait certaines affaires fiscales, des privilèges fiscaux, et des crimes et délits en violation des lois fiscales.

(2) – Bourcheix drevou : c’est mon sosa 64, mon ancêtre de la sixième génération. Souvenez-vous, au mois de janvier 1790 déjà, Antoine Bourcheix drevou et sa famille recevaient les secours en pains (voir Épisode 1). En plein hiver 1791, sa maison du quartier du château brûle ! La galère…

(3) – Bargé : du verbe barger, qui signifie, dans le Puy-de-Dôme, mettre du bois ou du foin en tas.

(4) – Jean Mallet : Il s’agit en réalité de Jean Cohendy dit Mallet.

(5) - Enlèvement de papiers : C’est une histoire bien connue que vous lirez sur ce blogue dès demain. Le Baron André d’Aubière aurait fait fracturer le coffre des consuls sis en l’église d’Aubière…

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